Accord de Licence de Logiciel Novell(r) SUSE(r) Linux Enterprise
Server 11

LISEZ ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT ACCORD DE LICENCE. EN INSTALLANT OU EN
UTILISANT LE LOGICIEL (Y COMPRIS SES COMPOSANTS), VOUS ACCEPTEZ LES
TERMES DU PRÉSENT ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CET
ACCORD, NE TÉLÉCHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE
LOGICIEL.

DROITS ET LICENCES

Cet Accord de Licence de Logiciel Novell (ci-après dénommé « Accord »)
est un contrat conclu entre vous-même, personne physique ou morale («
Vous »), et Novell, Inc. (ci-après dénommé « Novell »). Le logiciel
identifié dans le titre de cet Accord, son support électronique (le
cas échéant) et la documentation qui l'accompagne (ci-après
collectivement dénommés le « Logiciel ») sont protégés par les lois et
traités sur les droits d'auteur en vigueur aux États-Unis et dans
d'autres pays, et sont soumis aux termes de cet Accord.  Toute version
de mise à jour ou de support du Logiciel que vous pouvez télécharger
ou recevoir et qui n'est pas accompagnée d'un accord de licence
remplaçant expressément le présent Accord est considérée comme
Logiciel et est régie par le présent Accord.  Si le Logiciel constitue
une version de mise à jour ou de support, vous devez disposer d'une
licence acquise de manière licite pour la version et le nombre de
logiciels mis à jour ou pris en charge afin d'installer ou d'utiliser
la version de mise à jour ou de support. 

Le Logiciel est un système d'exploitation modulaire qui inclut
plusieurs composants pouvant être accompagnés de conditions de licence
distinctes.  Le Logiciel est une œuvre collective de Novell. Bien que
les droits d'auteur des composants du Logiciel ne soient pas la
propriété de Novell, Novell détient les droits d'auteur de l'œuvre
collective pour le Logiciel.  

La plupart des composants sont des packages open source, mis au point
de manière indépendante et accompagnés de conditions de licence
distinctes.  Vos droits de licence concernant les différents
composants accompagnés de conditions de licence distinctes sont
définis par lesdites conditions ; rien dans le présent Accord ne
restreint, limite ou affecte de toute autre façon des droits ou
obligations que vous pouvez avoir en vertu desdites conditions de
licence ; toutefois, si vous distribuez des copies de ces composants
indépendamment du Logiciel, vous devez supprimer les marques de
Novell, la présentation des produits et les logos de chaque
exemplaire.

Vous êtes autorisé à effectuer et utiliser un nombre illimité de
copies du Logiciel au sein de votre entreprise. Vous êtes autorisé à
effectuer et distribuer un nombre illimité de copies modifiées hors de
votre entreprise à condition de supprimer les marques de Novell, la
présentation des produit et les logos des exemplaires modifiés du
Logiciel. Le terme « Entreprise » désigne une entité légale, à
l'exception des filiales et des affiliés disposant d'une identité
fiscale ou légale distincte. Dans le secteur privé, une entreprise
peut être une société, un partenariat ou un trust, à l'exception des
filiales ou affiliés de l'entreprise disposant d'un numéro de TVA ou
d'enregistrement de société distinct. Dans le secteur public, il peut
s'agir d'une administration ou d'un organisme local.



AUTRES CONDITIONS ET LIMITATIONS DE L'ACCORD DE LICENCE

Le Logiciel est protégé par les lois et traités internationaux sur les
droits d'auteur en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays et est
soumis aux conditions du présent Accord. Le Logiciel vous est fourni
sous licence. Il ne vous est pas vendu.

Le Logiciel peut faire partie d'autres programmes logiciels (ci-après
dénommés « Programmes Groupés »). Vos droits de licence concernant les
Programmes Groupés accompagnés de conditions de licence distinctes
sont définis par lesdites conditions ; rien dans le présent Accord ne
restreint, limite ou affecte de toute autre façon des droits ou
obligations que vous pouvez avoir en vertu desdites conditions de
licence.  

Novell se réserve tous les droits qui ne Vous sont pas expressément
octroyés. Vous n'êtes pas autorisé à : (1) pratiquer l'ingénierie à
rebours sur le Logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans
la stricte mesure où ces opérations sont expressément autorisées par
la législation en vigueur ; ou (2) transférer le Logiciel ou vos
droits de Licence en vertu du présent Accord, en partie ou dans leur
intégralité.

MAINTENANCE ET SUPPORT

Novell n'est en aucun cas obligée de fournir une assistance technique,
sauf si Vous acquérez une offre qui inclut expressément des services
d’assistance technique.  Le cas échéant et si aucun accord distinct ne
s’applique spécifiquement aux services d’assistance technique, les
termes du présent Accord régissent la fourniture desdits services (les
« Services »).  Pour plus d'informations sur les offres d'assistance
technique actuelles, visitez le site Web de Novell à l'adresse
http://www.novell.com/support.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Aucun titre de propriété du Logiciel ne Vous est cédé.  Novell et/ou
ses fournisseurs de licence conservent tous les droits de propriété
intellectuelle attachés au Logiciel et aux Services, y compris ceux
portant sur toute adaptation ou copie de celui-ci.  Tout matériel que
Vous recevez comme Services qui n’est pas accompagné par des termes
remplaçant expressément le présent Accord est considéré comme Logiciel
et est régi par le présent Accord.  Vous avez uniquement acquis une
licence conditionnelle d'utilisation du Logiciel.

GARANTIE LIMITÉE

Pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date
d'achat, Novell garantit que (1) tout support sur lequel est livré le
Logiciel est exempt de défaut matériel, (2) le Logiciel est conforme,
pour l'essentiel, à la documentation qui l'accompagne. Si, dans ce
délai de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat,
Vous retournez à Novell les articles défectueux ou si Vous lui
notifiez une non-conformité, Novell aura le choix, à sa seule
discrétion, soit de résoudre la non-conformité, soit de Vous
rembourser le prix que Vous avez payé pour la licence du Logiciel. Une
utilisation ou une modification non autorisée du Logiciel annulerait
cette garantie. LA GARANTIE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE VOTRE SEUL ET UNIQUE
RECOURS ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE.  (La
garantie qui précède ne s'applique pas aux Logiciels fournis à titre
gratuit.  LES LOGICIELS FOURNIS « TELS QUELS » NE COMPORTENT AUCUNE
GARANTIE).

Services.  Novell garantit que les services acquis seront exécutés par
des professionnels, dans les règles de l'art.  Cette garantie sera
valable pendant quatre-vingt-dix (90) jours après exécution des
services.  En cas de rupture de garantie, la seule obligation de
Novell, à son entière discrétion, sera soit de corriger les Services
de sorte qu'ils soient conformes à la présente garantie, soit de Vous
rembourser le montant versé à Novell pour ces services.  Les fichiers
peuvent être altérés ou endommagés lors de la fourniture des services
techniques par Novell. Vous acceptez donc de prendre les mesures
appropriées pour isoler et sauvegarder Vos systèmes.

LE LOGICIEL N'EST PAS CONÇU, RÉALISÉ OU DESTINÉ À LA DISTRIBUTION OU À
L'UTILISATION SUR DES ÉQUIPEMENTS DE CONTRÔLE EN LIGNE DANS DES
ENVIRONNEMENTS À RISQUES REQUÉRANT UN FONCTIONNEMENT SANS DÉFAILLANCE,
NOTAMMENT LES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, LA NAVIGATION AÉRIENNE OU LES
SYSTÈMES DE COMMUNICATIONS AÉRIENNES, LE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN,
LES APPAREILS DE RÉANIMATION OU LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, DANS LESQUELS
UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL POURRAIT ENTRAÎNER DIRECTEMENT LA MORT,
DES DOMMAGES CORPORELS OU DES DOMMAGES GRAVES AUX BIENS OU À
L'ENVIRONNEMENT.

LE LOGICIEL EST UNIQUEMENT COMPATIBLE AVEC DES ORDINATEURS ET DES
SYSTÈMES D'EXPLOITATION SPÉCIFIQUES. IL N'EST PAS GARANTI POUR DES
SYSTÈMES NON COMPATIBLES. Pour toute question de compatibilité,
veuillez contacter Novell ou votre revendeur.

Produits tiers. Le Logiciel peut inclure ou faire partie d'une offre
groupée qui inclut du matériel ou d'autres programmes informatiques ou
services cédés sous licence ou vendus par un fournisseur autre que
Novell. NOVELL NE GARANTIT PAS LES PRODUITS OU SERVICES FOURNIS PAR
DES TIERS. CES PRODUITS OU SERVICES SONT FOURNIS PAR NOVELL « EN
L'ÉTAT ». TOUTE GARANTIE ÉVENTUELLE SUR CES PRODUITS PEUT UNIQUEMENT
ÊTRE DONNÉE, LE CAS ÉCHÉANT, PAR LE FOURNISSEUR DE LICENCE DE CES
PRODUITS.

SOUS RÉSERVE DES LOIS IMPÉRATIVES CONTRAIRES, NOVELL EXCLUT TOUTE
GARANTIE IMPLICITE RELATIVE AU LOGICIEL, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE DE
DÉTENTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ, DE NON-VIOLATION DES DROITS DE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES TIERS, AINSI QUE TOUTE GARANTIE QUE LE
LOGICIEL PRÉSENTERAIT DES QUALITÉS SPÉCIFIQUES OU QU’IL CONVIENDRAIT À
UN USAGE PARTICULIER. NOVELL NE DONNE AUCUNE GARANTIE, NE FAIT AUCUNE
DÉCLARATION ET NE PREND AUCUN ENGAGEMENT, EN DEHORS DE CE QUI EST
EXPRESSÉMENT ÉNONCÉ DANS LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE. NOVELL NE
GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL OU LES SERVICES SATISFERONT À VOS
EXIGENCES OU QU'ILS FONCTIONNERONT DE MANIÈRE ININTERROMPUE.  Les lois
en vigueur dans certains pays peuvent interdire certaines limitations
ou exclusions de garantie énoncées ci-dessus, lesquelles, le cas
échéant, ne s'appliqueront pas à Vous. La présente garantie limitée
Vous confère des droits spécifiques, auxquels peuvent s'ajouter
d'autres droits prévus par la législation en vigueur.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

(a) Préjudices Indirects. NOVELL, SES FOURNISSEURS, FILIALES OU
EMPLOYÉS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DES
PRÉJUDICES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, DÉLICTUELS,
ÉCONOMIQUES OU DOMMAGES-INTÉRETS EXEMPLAIRES, RÉSULTANT DE
L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DES SERVICES OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE LES
UTILISER, Y COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN CAS DE PERTE
FINANCIERE, DE MANQUE A GAGNER OU DE PERTES DE DONNÉES ET CE,
INDÉPENDAMMENT DU CARACTERE PRÉVISIBLE OU NON DE TELS PRÉJUDICES. (b)
Préjudices directs. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE NOVELL
EN MATIÈRE DE PRÉJUDICES DIRECTS MATÉRIELS OU IMMATÉRIELS (QU'IL
S'AGISSE D'UN CAS UNIQUE OU RÉPÉTÉ) NE POURRA ÊTRE ENGAGÉE AU-DELÀ DE
125 % DU MONTANT PAYÉ PAR VOUS POUR LE LOGICIEL (OU 40 EUROS (50 USD)
SI LE LOGICIEL VOUS A ÉTÉ FOURNI À TITRE GRACIEUX).  Les exclusions et
limitations stipulées plus haut ne s'appliquent pas en cas de décès ou
de dommage corporel. Dans les pays où la loi rend inapplicables les
exclusions ou limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, la
responsabilité de Novell sera exclue ou limitée dans la mesure
maximale permise par la législation en vigueur.

CONDITIONS GÉNÉRALES

Durée.  Cet Accord prend effet à compter de la date à laquelle Vous
avez acquis le Logiciel et sera automatiquement résilié en cas de
manquement de votre part à l'un de ses termes.  Tests d'évaluation des
performances.  Cette restriction relative aux tests d'évaluation des
performances Vous est applicable si Vous êtes développeur de logiciels
ou fournisseur de licences de logiciels, ou si Vous réalisez des tests
sur le Logiciel sous la direction ou pour le compte d'un développeur
de logiciels ou d'un fournisseur de licences de logiciels.  Vous
n'êtes pas autorisé, sauf accord écrit préalable de Novell, cette
dernière ne pouvant refuser son accord sans motif valable, à publier
ou à divulguer à des tiers les résultats des tests d'évaluation des
performances du Logiciel. Si Vous concédez des licences de produits
similaires au Logiciel du point de vue fonctionnel (« Produits
Similaires ») ou en concurrence avec ce dernier ou si Vous agissez au
nom d'un tel fournisseur de licence et que Vous publiez ou divulguez
des informations relatives aux tests d'évaluation des performances du
Logiciel en contrevenant à cette restriction, nonobstant toute clause
contraire dans l'accord de licence de l'utilisateur final du Produit
Similaire et en complément des autres recours dont Novell peut
disposer, Novell aura le droit de réaliser des tests d'évaluation des
performances des Produits Similaires, ainsi que de divulguer et de
publier les informations sur ces tests. Vous reconnaissez par le
présent Accord de Licence disposer de l'autorité nécessaire pour
octroyer un tel droit à Novell.

Open Source.  Rien dans le présent contrat ne peut restreindre,
limiter ou affecter tout droit dont Vous disposez, ou toute obligation
ou condition à laquelle Vous pouvez être soumis, sous toute licence
relative à l'Open Source applicable pour tout code Open Source contenu
dans le Logiciel.

Cession de licence.  Le présent Accord ne peut pas faire l'objet d'une
cession ou d'un transfert, sauf accord préalable écrit de Novell.

Droit applicable et Juridiction compétente.  Le présent Accord est
régi par le droit de l'État américain de l'Utah. Toute action en
justice liée à cet Accord peut uniquement être portée devant les
tribunaux compétents de l'État de l'Utah.  Toutefois, si votre lieu de
résidence principale se trouve dans un État membre de l'Union
Européenne ou de l'Association Européenne de Libre Échange, cet Accord
est régi par les lois en vigueur dans cet État et toute action en
justice liée à cet Accord sera soumise uniquement à la juridiction des
tribunaux compétents dudit État.

Portée de l'Accord.  Cet Accord constitue la totalité de l'accord
existant entre Vous et Novell et ne peut être modifié qu'au moyen d'un
document écrit signé par Vous et un représentant autorisé de Novell. 
AUCUN FOURNISSEUR DE LICENCE, DISTRIBUTEUR, REVENDEUR, DÉTAILLANT OU
EMPLOYÉ N'EST AUTORISÉ À MODIFIER CET ACCORD OU À FAIRE DES
DÉCLARATIONS OU PROMESSES DISTINCTES OU COMPLÉMENTAIRES DE CELLES
INCLUSES DANS LE PRÉSENT ACCORD.

Renonciation.  Toute renonciation à un droit prévu par le présent
Accord devra, pour prendre effet, être formulée par écrit et signée
par un représentant dûment autorisé de la partie concernée. Une
renonciation à un droit passé ou présent, en relation avec la
violation d'une clause ou un manquement, ne saurait être interprétée
comme une renonciation à un droit futur découlant des termes du
présent Accord.

Indépendance des Clauses.  Si une clause du présent Accord est nulle
ou inapplicable, elle sera interprétée, limitée, modifiée ou, si
nécessaire, dissociée des autres clauses autant que de besoin, afin
d'éliminer sa nullité ou son caractère inapplicable et sans que cela
n'affecte les autres dispositions.

Respect de la Réglementation en matière d'Exportation.  Les produits
ou informations techniques fournis dans le cadre du présent Accord de
Licence peuvent être soumis à la législation des États-Unis en matière
de contrôle des exportations et à la législation commerciale des
autres pays.  Les parties s'engagent à respecter toutes les
réglementations relatives au contrôle des exportations et à acquérir
les autorisations ou classifications requises pour exporter,
réexporter ou importer des livrables.  Les parties s'engagent à ne pas
exporter ou réexporter vers des entités figurant sur les listes
d'exclusion d'exportation américaines ou vers des pays sous embargo
des États-Unis ou représentant une menace terroriste conformément à la
législation des États-Unis en matière d'exportation.  Les parties
s'engagent à ne pas utiliser les livrables pour la conception, le
développement ou la production de missiles ou d'armes nucléaires,
chimiques ou biologiques prohibées.  Avant d'exporter des produits
Novell depuis les États-Unis, consultez la page Web (en anglais) du
Bureau of Industry and Security : www.bis.doc.gov. Reportez-vous
également à la page http://www.novell.com/company/legal/ pour plus
d'informations sur l'exportation de logiciels Novell.  Novell s'engage
à Vous fournir, sur demande, les informations spécifiques relatives
aux limitations applicables.  Toutefois, Novell décline toute
responsabilité quant à la non#obtention de Votre part des agréments
d'exportation nécessaires.

Droits restreints de l'administration des États-Unis.  Toute
utilisation, reproduction ou divulgation de la part de
l'administration des États-Unis est soumise aux limitations prévues
par les dispositions légales suivantes : FAR 52.227-14 (juin 1987)
Alternate III (juin 1987), FAR 52.227-19 (juin 1987) ou DFARS
252.227-7013 (b)(3) (nov. 1995), ou par les clauses ultérieures
appliquées en remplacement des dispositions légales précitées. 

Fabricant : Novell, Inc., 1800 South Novell Place, Provo, Utah 84606.

Divers.  L'application de la Convention des Nations Unies sur les
Contrats de vente internationale de marchandises est expressément
exclue.

(c) 1993, 2000-2009 Novell, Inc. Tous droits réservés.(022309)

Novell et SUSE LINUX sont des marques déposées de Novell, Inc. aux
États-Unis et dans d'autres pays. 

Toutes les marques tierces sont la propriété de leurs détenteurs
respectifs.




                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
                                                            
         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